Informations Légales
Site réalisé par Amanda Zimmermann - graphiste indépendant
Respect de la vie privée
Les informations obtenues par le biais de formulaires ou cookies sont destinées au seul usage du domaine cie-guillermin.fr et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d´opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour l´exercer, adressez-vous au responsable du site par mail via le formulaire de contact disponible sur ce site.
Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d´auteur. La violation de l´un des droits d’auteur de l´œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l´article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d´amende.
Liens Web
Le webmestre du site n'est pas responsable de l´insertion éventuelle d'un lien vers cie-guillermin.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc...).
Hébergement
Ce site est hébergé par la société ONLINE.
SESAM
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. |